AVIS DU CONSEIL

ANALYSE DU PAFIT 2018-2023 PAR LE CCQF

2018-02-01 Avis du conseil signé - envoi aux autorités UA 084-62
Avis à la ministre sur la seconde modification au PGAF de l'UAF 86-65
26 novembre 2010
Avis sur la seconde modification du PGAF 2008-2013 de l'UAF 86-63
2 septembre 2010
Avis à la ministre sur l'analyse du plan général d'aménagement forestier 2008-2013 de l'UAF 87-63
30 juin 2010
Accusé réception de la ministre sur les préoccupations des Cris
21 juin 2010
Réponse à la ministre sur les préoccupations des Cris
17 juin 2010
Avis à la ministre sur l'analyse du plan général d'aménagement forestier 2008-2013 de l'UAF 26-64
11 septembre 2009
Réponse de la ministre à l'avis les PGAF modifiés des UAF 26-61 et 26-62
9 septembre 2009
Réponse de la ministre à l'avis sur 12 UAF
6 Juillet 2009
Deux résolutions visant à favoriser une mise en oeuvre harmonieuse du régime forestier adapté
22 juin 2009
Avis au ministre sur l'analyse des PGAF modifiés des UAF 26-61 et 26-62
25 mai 2009
Avis au ministre sur l'analyse des PGAF modifiés de 12 UAF

Bilan de la mise en oeuvre des dispositions portant sur la foresterie

9 décembre 2009
Lettre de transmission du bilan 2002-2008 à la ministre

Commentaires au forestier en chef

16 mars 2010
Réponse à la demande d'éclaircissement en lien avec l'application de trois modalités inhérentes au r

Conciliation en cas de conflits entre les PGAF proposés et les intérêts des Cris

17 décembre 2012
Avis du président sur le suivi accordé à une demande

Faune

9 juin 2015
Réactivation du Comité technique sur le rétablissement du caribou forestier sur le territoire d’application du chapitre 3 de la Paix des braves
15 octobre 2012
Situation du caribou forestier - Avis aux parties - suites à donner au rapport du groupe d'experts

Groupes de travail conjoints

15 octobre 2012
Avis aux parties sur la gouvernance des groupes de travail conjoints
19 juin 2006
Avis du Conseil aux parties (Mandat des coordonnateurs)
27 février 2006
Réponse du Ministre
21 novembre 2005
Avis du Conseil aux parties
22 juin 2005
Lettre aux parties (Aire de piégeage W 06)

Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF)

27 mai 2015
Commentaires sur le projet de stratégie d'aménagement durable des forêts
14 mai 2015
Réponse du SMA à l'avis sur le projet de règlement aménagement durable des forêts (RADF)
30 mars 2015
Avis dans le cadre de la consultation publique - projet de règlement aménagement durable des forêts

Planification forestière

20 août 2015
Avis sur la révision des plans d'aménagement forestiers par le Conseil et préoccupations connexes
7 octobre 2014
Réponse du ministre à l'avis sur le PAFIT 2014-2018 de l'UAF 084-62 et autres avis
6 octobre 2014
Réponse du ministre à l'avis sur les PAFIO de la période intérimaire 2014-2015
31 juillet 2014
Avis sur les PAFIO de la période intérimaire 2014-2015
14 mai 2014
Avis sur le PAFIT 2014-2018 de l'UAF 084-62
3 juillet 2013
Réponse de la ministre à l'avis du 29 avril 2013
29 avril 2013
Avis sur le processus de planification transitoire de l'année intérimaire 2013-2014