Bilan de la mise en œuvre des dispositions portant sur la foresterie 2002-2008

Rapport complet

Rapport abrégé

Rapport synthèse

Avis et commentaire

	Analyse des PGAF 2008-2013 :
	Avis au Ministre sur la révision des PGAF 2008-2013 du territoire de l'Entente concernant une nouvel—3 mars 2008
	Avis au Ministre sur la révision des PGAF 2008-2013 du territoire de l'Entente / Réponse du Ministre—7 avril 2008

	Bilan de la mise en oeuvre des dispositions portant sur la foresterie :
	Lettre de transmission du bilan 2002-2008 à la ministre—12 septembre 2009

	Commentaires au Forestier en chef :
	Réponse à la demande d'éclaircissement en lien avec l'application de trois modalités inhérentes au r—16 mars 2010

	Directives Protection et mise en valeur des habitats fauniques :
	Avis du Conseil au Ministre—22 avril 2004
	Réponse du Ministre—3 août 2004
	Avis du Conseil au Ministre (Projet de directives)—29 mars 2005
	Avis du Conseil au Ministre (Rapport du projet pilote)—31 janvier 2006

	Évaluation de la performance en forêt des bénéficiaires de contrats et de conventions :
	Avis au Ministre sur l'Évaluation de la performance en forêt des bénéficiaires de contrat d'approvis—19 décembre 2007

	Feux de forêt :
	Avis du Conseil au Ministre—16 juin 2005

	Groupes de travail conjoints :
	Lettre aux parties (Aire de piégeage W 06)—22 juin 2005
	Avis du Conseil aux parties—21 novembre 2005
	Réponse du Ministre—27 février 2006
	Avis du Conseil aux parties (Mandat des coordonnateurs)—19 juin 2006

	Instructions pour la confection des PGAF :
	Avis du Conseil au Ministre—21 novembre 2005

	Loi sur les forêts :
	Avis du Conseil au Ministre—2 novembre 2006
	Réponse du Ministre—30 mars 2007
	Avis au Ministre sur les amendements proposés à la Loi sur les forêts (projet de loi no. 39)—14 décembre 2007
	Réponse du Ministre concernant l'avis sur le projet de loi no. 39—19 mars 2008

	Mise à jour du régime forestier :
	Avis au Ministre concernant le Livre vert sur la forêt—26 mars 2008
	Avis au Ministre concernant le Livre vert sur la forêt / Réponse du ministre—7 avril 2008

	Objectifs de protection et de mise en valeur du milieu forestier :
	Avis du Conseil au Ministre—22 avril 2004

	PGAF 2008-2013 modifiés :
	Avis au ministre sur l'analyse des PGAF modifiés de 12 UAF—25 mai 2009
	Avis au ministre sur l'analyse des PGAF modifiés des UAF 26-61 et 26-62—22 juin 2009
	Deux résolutions visant à favoriser une mise en oeuvre harmonieuse du régime forestier adapté—6 juillet 2009
	Réponse de la ministre à l'avis sur 12 UAF—9 septembre 2009
	Réponse de la ministre à l'avis les PGAF modifiés des UAF 26-61 et 26-62—11 septembre 2009
	Avis à la ministre sur l'analyse du plan général d'aménagement forestier 2008-2013 de l'UAF 26-64—17 juin 2010
	Réponse à la ministre sur les préoccupations des Cris—21 juin 2010

	Report des PGAF et du calcul de la possibilité forestière :
	Avis du Conseil au Ministre—2 septembre 2004
	Avis du Conseil au Ministre—1er mars 2005

	Stratégie des peuplements mélangés et échéancier du dépôt des plans généraux d’aménagement forestier (PGAF) :
	Avis du Conseil au Ministre—23 avril 2007
	Réponse du Ministre—8 juin 2007
	Avis du Conseil au Ministre—14 juin 2007
	Réponse du Ministre—20 juin 2007
	Avis du Conseil au Ministre—10 juillet 2007