Les avis du Conseil

La date entre parenthèses indique la date du dernier avis transmis
4 NOVEMBRE 2022

Plans généraux d'aménagement forestier (PGAF) 2008-2013 (2012-03-30)

30 mars 2012
Avis sur le PGAF modifié de l'UAF 084-62
1 mars 2012
Avis sur les PGAF modifiés des UAF 086-64 et 086-65
12 Décembre 2011
Avis sur la modification au PGAF de l'UAF 026- 63
24 novembre 2011
Suivi à la demande d'avis sur les modifications aux PGAF 2008-2013 des UAF 086-65 et 086-64
2 septembre 2011
Demande de prolongation de la période d'analyse du Conseil pour le PGAF modifié de l'UAF 087-64
28 juin 2011
Avis sur la deuxième modification au PGAF de l'UAF 84-62
17 décembre 2010
Avis sur la seconde modification au PGAF de l'UAF 86-65
26 novembre 2010
Avis sur la seconde modification du PGAF 2008-2013 de l'UAF 86-63
2 septembre 2010
Avis sur l'analyse du plan général d'aménagement forestier 2008-2013 de l'UAF 87-63
21 juin 2010
Réponse à la ministre sur les préoccupations des Cris
17 juin 2010
Avis sur l'analyse du plan général d'aménagement forestier 2008-2013 de l'UAF 26-64
6 Juillet 2009
Deux résolutions visant à favoriser une mise en oeuvre harmonieuse du régime forestier adapté
22 juin 2009
Avis sur l'analyse des PGAF modifiés des UAF 26-61 et 26-62
25 mai 2009
Avis sur l'analyse des PGAF modifiés de 12 UAF
3 mars 2008
Avis sur la révision des PGAF 2008-2013 du territoire de l'ENRQC
10 juillet 2007
Avis aux sous-ministres sur le processus de participation des Cris à l'élaboration des PGAF et analyse des PGAF
21 novembre 2005
Avis sur les instructions relatives à la confection du PGAF
1 mars 2005
Avis sur le report au 1er avril 2008 des PGAF et application d'une réduction de 20 % de la possibilité forestière du groupe d'essences SEPM
2 septembre 2004
Avis sur le report d'un an du dépôt des PAGF et de la révision des calculs de possibilité forestière